Transmettre et optimiser
Optimisation de la transmission
L’optimisation de la transmission consiste à décider à qui, dans quelles proportions et à quel coût. Sans organisation, ces trois questions sont tranchées par les règles de la succession, qui ne correspondent pas toujours à ce que vous auriez voulu. Notre rôle est de vous montrer où sont vos marges de manœuvre, et d’être honnête sur celles qui n’en sont pas.
Ce qui entre dans votre succession, et ce qui n’y entre pas
Presque tout ce que vous possédez entre dans votre succession : vos comptes, vos livrets, votre immobilier, vos biens. Ces sommes sont partagées selon les règles applicables à vos héritiers et supportent, le cas échéant, des droits de succession. L’assurance vie fait exception : le capital est transmis hors succession aux bénéficiaires que vous avez désignés, qui ne sont pas nécessairement vos héritiers légaux. C’est cette différence, et elle seule, qui fait de l’assurance vie l’outil central de toute transmission organisée.
Optimisation de la transmission : les abattements et le seuil des 70 ans
Pour les sommes versées sur un contrat d’assurance vie avant vos 70 ans, chaque bénéficiaire dispose d’un abattement pouvant aller jusqu’à 152 500 €. Le régime applicable aux versements effectués après 70 ans est différent et nettement moins favorable. Ce seuil est probablement l’information la plus rentable de cette page : quelqu’un qui l’apprend à 68 ans dispose encore d’une fenêtre, quelqu’un qui l’apprend à 72 ans ne l’a plus. Votre conjoint ou partenaire de PACS, lui, est exonéré de droits de succession quel que soit le montant transmis.
Les leviers dont nous parlons en rendez-vous
— La clause bénéficiaire
Qui reçoit, dans quel ordre, et selon quelle répartition, c’est le levier le plus puissant et le moins utilisé
— L’antériorité du contrat
Un contrat ouvert tôt et alimenté progressivement vaut mieux qu’un contrat ouvert tard
— La répartition entre plusieurs contrats
Pour distinguer les objectifs et les bénéficiaires
— Le démembrement de la clause
Usufruit au conjoint, nue-propriété aux enfants, un montage à étudier avec votre notaire
— Le contrat de capitalisation
Il se transmet, ce qui ouvre d’autres possibilités que l’assurance vie
— Les donations
Elles se renouvellent après un délai légal, ce qui récompense l’anticipation
Ce que nous faisons, et ce que fait votre notaire
Autant être clairs sur le partage. Le notaire rédige les actes, établit les donations, liquide la succession et vous conseille sur le droit civil : réserve héréditaire, régime matrimonial, testament. Nous intervenons sur les contrats d’assurance : leur structure, leurs bénéficiaires, leur articulation avec le reste de votre patrimoine. Les deux se complètent et ne se remplacent pas. Sur les situations complexes, nous travaillons volontiers avec votre notaire plutôt qu’à côté de lui.
La clause bénéficiaire, celle qu’on oublie de relire
En l’absence de bénéficiaire désigné, le capital réintègre votre succession et les avantages propres à l’assurance vie disparaissent. Une clause rédigée il y a quinze ans, avant un divorce, une naissance, un remariage ou un décès, produit parfois exactement l’inverse de ce que vous souhaitez aujourd’hui. C’est la première chose que nous vérifions, y compris sur des contrats souscrits ailleurs, et cela ne coûte rien.
Comment se passe un premier rendez-vous
Nous partons de votre situation familiale réelle : couple, enfants d’une précédente union, personne à protéger, entreprise à céder. Nous listons ensuite ce que vous détenez et ce qui se passerait en l’état, aujourd’hui. La proposition vient après, avec les documents sur la table. Si votre organisation actuelle est déjà cohérente, nous vous le disons, cela arrive plus souvent qu’on ne le croit.
Il y a un bon moment, et un moment trop tard
La plupart des leviers de transmission récompensent l’anticipation : les abattements se renouvellent après un délai légal, et le régime de l’assurance vie change à 70 ans. Une organisation mise en place à 60 ans offre des marges qui n’existent plus à 75. C’est la raison pour laquelle nous encourageons ce point même quand rien ne presse, surtout quand rien ne presse.
Pourquoi organiser votre transmission avec Assurances Provençales ?
Une lecture de vos clauses bénéficiaires existantes, gratuite et sans engagement
Un travail en complément de votre notaire, jamais en concurrence
Un interlocuteur qui connaîtra encore votre dossier dans dix ans, à Fos-sur-Mer et Martigues
La solidité et l’expertise du groupe Generali